Règlement

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Extrait du règlement intérieur :

L’Amicale des Mercedes W124 est une association loi 1901

Elle a été déclarée à la sous-préfecture des Yvelines le 19 juillet 2005 (N°0783012484) et publiée au Journal Officiel n°20050033 du 13 août 2005 SIRET 509 535 977 00011 code APE 9499Z.

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Les sites de l’Amicale qui correspondent au nom de domaine « W124.org » et « amicalew124.org » sont sous la responsabilité éditoriale du conseil d’administration de l’association.

L’Amicale a pour vocation d’informer et rassembler les adeptes (propriétaires ou non) des Mercedes-Benz® 200 à 500 du type 124 en état d’origine. Le forum du club est exclusivement réservé aux adhérents.

Les logos, marques et marques déposées ainsi que les illustrations et photographies qui composent les sites internet du club sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. La présentation et le contenu de ce site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle, sur les dessins et modèles et sur les marques. Mercedes-Benz® est une marque déposée du groupe Daimler . L’Amicale est indépendante de la marque Mercedes-Benz® et du groupe Daimler.

Ce site et son forum sont déclarés à la CNIL depuis le 05 mars 2005 sous le N° 1079346. Le nom de domaine W124.org est déposé. Il est la propriété exclusive du club depuis le 10 novembre 2004. La société OVH héberge la totalité de nos sites internet.

L’Amicale des Mercedes W124 est membre affilié n°1086 de la Fédération Française des Véhicules d’Époque.

Les activités et services énumérés sont réservés aux adhérents du club à jour du paiement de leur cotisation annuelle. Il ne pourra être donné suite aux demandes d'assistance des non-adhérents.

Ce Club est régit selon les termes des associations loi 1901 à but non lucratif et il n’a donc aucun lien commercial avec Mercedes-Benz France®. L'Amicale des Mercedes W124 n'est en aucune façon affiliée au groupe Daimler AG. Mercedes-Benz est une organisation totalement indépendante. Toute information affichée sur nos sites n'a pas été approuvée par le groupe Daimler AG et les produits ou services que nous mettons en ligne via nos sites n'ont pas été approuvés par le groupe Daimler AG. Le Groupe Daimler AG est le propriétaire des marques "Mercedes", "Mercedes-Benz" ainsi que le logo "étoile à trois branches". Le forum du club est déclaré à la CNIL sous le N° 1079346. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°2004-801 du 6 août 2004 modifiant celle du 6 janvier 1978, les membres bénéficient, pour toutes les rubriques de ce forum, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant. Ils peuvent, à tout moment, demander que leurs contributions à cet espace de discussion soient supprimées en contactant webmaster@w124.org.

L'Amicale des Mercedes W124 n'est en aucune façon affiliée au groupe Daimler AG. Mercedes-Benz est une organisation totalement indépendante. Toute information affichée sur nos sites n'a pas été approuvée par le groupe Daimler AG et les produits ou services que nous mettons en ligne via nos sites n'ont pas été approuvés par le groupe Daimler AG. Le Groupe Daimler AG est le propriétaire des marques "Mercedes", "Mercedes-Benz" ainsi que le logo "étoile à trois branches".

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Le règlement intérieur complet est consultable en cliquant sur ce lien : cliquer ici

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